Toute autorisation d’exploitation commerciale nécessite, un mois avant l’ouverture au public de réaliser un certificat. Cette procédure est rigoureuse et demande un certain nombre d’informations réglementaires. Notre objectif est de vous accompagner en prenant en charge la réalisation du certificat.
Nous sommes un Cabinet Conseil spécialisé dans l’urbanisme commercial, fort d’une expérience de 25 ans. Nous avons travaillé avec la quasi totalité des enseignes de la distribution, de Services, Hôtelleries.
Nous avons également accompagné les Collectivités Publiques (études et mise en oeuvre de plans d’actions pour la relance économique du centre ville, procédures de ZAC, de PLU !
Que vous soyez une enseigne, un promoteur, un gestionnaire de centres commerciaux, un investisseur ou une collectivité, nous offrons des prestations adaptées à vos besoins.
Nom de société:
JB Market Conseil
Adresse:
18 AV VICTOR TASSINI 07130 SAINT-PERAY
Téléphone:
+33 06 80 08 16 28
Mail:
bidault-jean@wanadoo.fr
Siège Social : 18 AV VICTOR TASSINI 07130 SAINT-PERAY Capital social : 282 100 euros Email : bidault-jean@wanadoo.fr Tel. : +33 (0)4 INFORMATION A REMPLIR N° de SIRET : 48427783500027 N° de TVA :FR12484277835 Directeur de publication : A. Bidault Responsable de la rédaction : A. Bidault Le site https://jb-market-conseil.fr/ est édité par Confluent Digital SAS, représenté par Mr A. Bidault en sa qualité de Président Le site est hébergé par : ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR 35 433115904 Coordonnées : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08, Tel 0899 173 788 (1,35€ par appel puis 0,34€/min). Article 1 – Objet L’utilisation du site JB Market Conseil est régie par les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment par la société JB Market Conseil Article 2 – Politique de protection des données personnelles Données personnelles : Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en nous contactant avec l’adresse suivante : INFORMATION A REMPLIR JB Market Conseil s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France et en Europe, à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des utilisateurs de ses services, ainsi qu’à respecter leur vie privée. La présente Politique vous informe sur la façon dont JB Market Conseil ses sous-traitants et ses éventuels partenaires traitent vos données personnelles. Cette Politique est applicable aux clients et utilisateurs des offres et services et aux visiteurs du site www.JB Market Conseil Elle est susceptible d’être complétée par des informations spécifiques portées à la connaissance de l’utilisateur, s’agissant d’une offre ou d’un service particulier. Articles 3 – Traitement de vos données : Les raisons JB Market Conseil ne traite les données personnelles que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes dans le cadre légal. JB Market Conseil ne traite pas ces données de manière incompatible avec ces finalités. JB Market Conseil traite vos données dans le cadre de l’exécution d’un contrat à cet effet, les finalités poursuivies par JB Market Conseil sont les suivantes : Gérer l’identité de l’utilisateur et l’authentifier Gérer les courriers entrants Gérer les demandes relatives aux droits des personnes concernées Stocker des données d’un utilisateur Proposer des services d’authentification Vos données sont conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus. S’agissant des traitements relatifs à l’exécution du contrat, les données peuvent être conservées au maximum pour une durée de 36 mois à compter de la fin de la relation. JB Market Conseil réalise également des traitements de données pour d’autres finalités que la stricte exécution de contrats. Dans ce cas, JB Market Conseil s’assure d’avoir un intérêt légitime à réaliser le traitement. Par ailleurs, des traitements pourront faire l’objet, autant que de besoin, du recueil de votre consentement, que vous pourrez retirer à tout moment. A cet effet, les finalités poursuivies par JB Market Conseil sont les suivantes : Organiser des opérations de marketing direct (email, sms, notification push, téléprospection) Organiser des animations commerciales Organiser des jeux concours Analyser les usages des offres et des services pour faire des propositions au client Sonder les clients ou les utilisateurs Améliorer les offres et la relation client Assurer la sécurité des plateformes et services Vos données sont conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus. JB Market Conseil traite également vos données pour répondre à ses obligations légales ou réglementaires A cet effet, les finalités poursuivies par JB Market Conseil sont les suivantes : Conserver les données requises pour être mesure de répondre aux obligations légales Gérer les demandes de communication de données des autorités habilitées Vos données peuvent être conservées le temps nécessaire pour permettre à JB Market Conseil de répondre à ses obligations légales. JB Market Conseil est également susceptible de réaliser des traitements de vos données à des fins statistiques, y compris en commercialisant les statistiques obtenues. Dans ce cas l’ensemble des données est préalablement rendu anonyme. Article 4 – Quelles sont les données collectées et traitées ? Selon le cas, JB Market Conseil traite vos données personnelles, directement collectées auprès de vous ou résultant de l’utilisation des produits ou services. JB Market Conseil est également susceptible d’être destinataire de données qui ont été collectées auprès de vous par un tiers. JB Market Conseil ne traite une donnée ou une catégorie de données que si elle est strictement nécessaire à la finalité poursuivie. Vous pouvez retrouver des informations sur ces finalités ci-dessus. JB Market Conseil traite tout ou partie des catégories de données suivantes : Des données à caractère personnel : peuvent être recueillies si vous les mettez à notre disposition par la prise en considération de notre offre et / ou par l’utilisation de notre page Web. Rentrent également en particulier dans ce cadre, les données à caractère personnel dont vous nous faites part en complétant les champs d’indications dans le cadre d’une demande de devis ou de comparateur. Les données à caractère personnel concernent alors principalement Données d’identification : Nom, prénom, civilité… Données de contact : adresse postale, e-mail, numéro de téléphone… Informations à remplir D’autres données peuvent être collectés Données de navigation : Les données à caractère personnel qui peuvent être recueillies à l’occasion d’une visite sur notre site, en particulier les flux de données, les indications de lieu et d’heure, les adresses IP, l´identifiant du navigateur Internet et de l´appareil et les autres indications en matière de communication qui sont mises à disposition du fait de l’utilisation de votre ordinateur En complément : on peut également ajouter d’autres données comme en particulier les heures locales, les zones horaires et les données d’utilisation. Données Statistiques : des données statistiques peuvent être recueillies lors de votre visite et être utilisées. Les données statistiques sont constituées entre autres, des données au sujet de l’utilisation d’un navigateur Internet spécial ainsi que de son modèle. Article 5 – Traitement des données dans le cadre de L’UE ? Vos données à caractère personnel sont stockées par nos soins au sein de l’Union Européenne. Dans ce cas, JB Market Conseil prend les dispositions nécessaires avec ses sous-traitants et partenaires pour garantir un niveau de protection de vos données adéquat et ce en toute conformité avec la règlementation applicable. Nous veillons à ce que vos données personnelles soient efficacement protégées. Ainsi, tous les transferts s’effectuent auprès de destinataires localisés : dans des pays présentant, selon les critères établis par la Commission européenne, un niveau adéquat de protection des données personnelles ; dans des pays n’offrant pas de protection adéquate mais vers lesquels le transfert est encadré par les clauses contractuelles types édictées par la Commission européenne ou par l’adoption de règles d’entreprise contraignantes (« binding corporate rules« ) ; aux Etats-Unis, sous réserve que ces destinataires satisfassent aux conditions posées par le « Privacy Shield » établi par le département du commerce aux Etats-Unis. Article 6 – Vos droits de traitement de la donnée En vertu de l’article 15 de l’ordonnance RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données à caractère personnel, lorsqu’ils s’appliquent : Droit d’accès, de rectification, d’effacement de vos données personnelles ; Droit à la portabilité des données vous concernant ; Droit à la limitation du traitement des données vous concernant ; Droit de vous désinscrire auprès de notre société et/ou de nos partenaires ; Droit de communiquer vos directives relatives au sort des données personnelles vous concernant en cas de décès. Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire. Vous pouvez exercer vos différents droits de différentes manières : Email : Information à remplir Par courrier : Information à remplir Veuillez noter que nous pouvons vous demander une preuve d’identité et que nous nous réservons le droit d’exiger le paiement de « frais raisonnables » liés aux coûts administratifs supportés pour fournir les informations si votre demande est manifestement infondée ou excessive. Nous nous efforcerons de répondre à vos demandes dans les délais requis. Règle spécifique au démarchage téléphonique : tout consommateur peut s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition dénommée « Bloctel » afin de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel il n’a pas de relation contractuelle en cours. Le consommateur peut s’inscrire sur le site www.bloctel.gouv.fr ou par courrier adressé à : Société Opposetel, Service Bloctel, 6, rue Nicolas Siret – 10 000 Troyes. Toute demande d’exercice de vos droits doit être accompagnée de la photocopie d’un justificatif d’identité (carte nationale d’identité délivrée par l’Etat français ou carte d’identité de l’union Européenne ou passeport, carte de résident délivrée par l’Etat français, carte de séjour délivrée par l’Etat français ou livret de circulation délivré par l’Etat français). Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Si vos échanges avec Information à remplir n’ont pas été satisfaisants, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel en France. Article 7 – Sécurisation des données Nous mettons en œuvre des mesures organisationnelles et techniques de sécurité destinées à garantir la confidentialité et l’intégrité de vos données à caractère personnel. A ce titre, les précautions administratives, organisationnelles, techniques et physiques ont pour but de protéger vos données à caractère personnel de la perte, du vol, de l’abus d’utilisation, d’un accès non autorisé, de transmission non autorisée, de toute modification ou destruction indue. Dans tous les cas, le responsable de traitement prendra les mesures de sécurité adaptées à la nature des données collectées. Les données collectées sont stockées de manière confidentielle et protégées à un très haut niveau de sécurité. Les serveurs où sont stockées ces données sont conformes aux normes de sécurité actuellement en vigueur. Ils sont protégés contre des attaques numériques et des attaques physiques. Toutefois, malgré tous nos efforts, nous ne pouvons pas garantir l’infaillibilité de cette protection en raison de risques inévitables pouvant survenir lors de la transmission de données personnelles. Article 8 – Modification de la Politique de protection des données La présente Politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment, notamment en application des changements apportés aux lois et réglementations en vigueur. Nous vous invitons par conséquent à prendre régulièrement connaissance des mises à jour Article 9 : Définition d’une donnée personnelle D’après le Règlement Général sur la Protection des Données, on entend par « données à caractère personnel », toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Article 10 : Données d’utilisation et Gestion des Cookies Dans le cadre de nos pages Internet, nous utilisons ce que l’on appelle des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte déposés sur votre disque dur par le site internet visité, lui permettant d’enregistrer et de stocker certaines informations de votre ordinateur mais aussi sur vous. Ils sont essentiels pour le fonctionnement d’internet car ils permettent la bonne communication entre deux ordinateurs. Les informations récupérées servent aussi à faire fonctionner des applications que vous utilisez sur le site internet. Pour toute information complémentaire, veuillez consulter notre Charte de gestion des cookies. Vous pouvez consulter nos pages Internet sans fournir d’indications sur des données à caractère personnel. Toutefois lors de votre visite sur nos pages, certaines données techniques seront générées, ce que l’on appelle des données d’utilisation. De plus, nous installons le cas échéant un ou plusieurs Cookies, des domaines au sujet desquels nous voudrions également vous informer dans ce qui suit. 10.1 – Qu’est-ce qu’un cookie ? Nous utilisons des cookies sur nos pages Internet. Ce sont des petits fichiers qui sont stockés sur votre disque dur et dans lesquels certaines informations sont stockées afin qu’un serveur puisse les lire à nouveau. Ces cookies peuvent être soit des cookies de session, qui sont automatiquement supprimés dès que vous fermez votre navigateur, soit des cookies avec une durée d’exécution plus longue et prédéfinie. Lorsque vous visitez l’un de nos sites Web, notre partenaire Sirdata crée des cookies qui permettent de communiquer des offres sur mesure – par exemple, en affichant des « bannières » – également sur d’autres sites Web sur lesquels la technologie CMP SIRDATA est implémentée. 10.2 – Cookies utilisés sur JB Market Consei l Google Analytics (mesure d’audience). Le cookie installé par Google Analytics permet de mesurer l’audience anonymement. L’adresse IP permettant de géolocaliser l’internaute n’est pas plus précise que l’échelle de la ville. Concrètement les deux derniers octets de l’adresse IP sont supprimés. Les informations stockées dans les cookies peuvent inclure votre identifiant (votre visite lors de votre inscription), la date et l’heure de votre visite, tout votre comportement sur nos pages de jeux concours, le numéro du cookie et l’URL du site Web à partir duquel vous avez accédé à nos pages d’offres. L’utilisation de certains cookies nous permet, d’une part, de garantir la fonctionnalité de nos sites Web et d’améliorer continuellement leurs performances. De plus, les cookies nous aident, ainsi que notre partenaire, à vous reconnaître et ainsi à adapter nos offres – également sur les autres pages sur lesquelles notre partenaire est actif – de manière optimale pour vos besoins individuels et ainsi afficher les informations les plus pertinentes pour vous. Cette technologie nous permet de transmettre les données personnelles que vous avez précédemment communiqués lors de votre inscription à l’un de nos jeux concours, sondages ou enquêtes et dont vous nous avez donner l’autorisation de les utiliser à des fins commerciales de façon directe et pratique à nos sponsors dont les services vous intéressent. Enfin, les cookies permettent d’enregistrer la fréquence statistique des visites sur les différentes pages de notre site et la navigation générale 10.3 – Comment paramétrer ou refuser les Cookies ? Si, toutefois, vous souhaitez empêcher l’utilisation de cookies, qui n’a aucune influence sur la participation à notre tirage au sort final ni sur d’autres offres de notre part, nous vous demandons de définir les paramètres appropriés dans votre navigateur avant d’utiliser nos pages. Là, vous pouvez empêcher l’acceptation et le stockage de nouveaux cookies. Vous pouvez en savoir plus à ce sujet sur les pages d’aide de votre navigateur ou en contactant son prestataire de services. 10.3.1 Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre appareil ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre appareil. Pour plus d’informations, consultez la rubrique “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?” 10.3.1.1 L’accord sur les cookies L’enregistrement d’un cookie dans un appareil est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Appareil, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Appareil, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Appareil. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. 10.3.1.2 Le refus des cookies Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre appareil, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour utiliser pleinement notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre appareil, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre appareil semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. 10.3.1.3 Le paramétrage des cookies pour votre navigateur Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Pour Internet Explorer™ Pour Safari™ Pour Chrome™ Pour Firefox™ Pour Opera™ 10.3.1.4 La suppression des cookies En tant qu’utilisateur, vous pouvez toujours décider vous-même quels cookies, y compris ceux des notifications push, vous souhaitez accepter ou supprimer. Les réglages personnalisés peuvent être effectués directement dans les paramètres de votre navigateur Internet. Pour plus d’informations, veuillez contacter le fournisseur de votre navigateur Internet. Pour Internet Explorer™ Pour Safari™ Pour Chrome™ Pour Firefox™ Pour Opera™ JB Market Conseil participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe il utilise la Consent Management Platform n°92. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en cliquant ici. Dépôt de cookies par Sirdata Sirdata est une entreprise de data marketing qui permet à ses Clients d’adresser aux Utilisateurs des offres pertinentes adaptées à leurs centres d’intérêt. Les Données collectées par Sirdata sont conservées pour une durée maximale de 365 jours, selon la finalité du traitement, conformément aux lois en vigueur et principe de minimisation. En savoir plus : https://www.sirdata.com/vie-privee/ Vous souhaitez désactiver la collecte de vos données par Sirdata : https://www.sirdata.com/opposition/ Conformément à l’article 27 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 1er Aout 2020. JB Market Conseil informe ses utilisateurs que les données personnelles recueillies sur son site font l’objet de traitements automatisés. Il s’agit notamment des données personnelles collectées lors de : la connexion au site JB Market Conseil par cookies l’envoi d’un message e-mail à l’un de nos services l’envoi d’un formulaire en ligne de demande d’informations concernant l’un de nos services Article 11 – Liens hypertextes Les utilisateurs visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte / une ancre de lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société Oasis leads. 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